Délibérations - Conseil Communautaire du 11 juin 2009

18 h - Salle des fêtes - MELLECEY

1- Désignation d'un secrétaire de séance (pdf)

2- Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2008  (pdf)

3- Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mars 2009 (pdf)

4- Décisions prises par le Président en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Liste du 26 mars 2009 au 12 mai 2009 (pdf)

5- Bureau communautaire - Décisions prises en vertu de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (pdf)

6- Tableau des effectifs - Transformations d’emplois dans le cadre de la gestion des carrières (pdf)

7- Tableau des effectifs - Créations et transformations d'emplois (pdf)

8- Formation management des personnels d’encadrement - Adhésion à un groupement de commandes (pdf)

9- Assurance des risques statutaires – Adhésion optionnelle aux dispositifs assuranciels - Centre de Gestion de Saône-et-Loire (pdf)

10- Commission Consultative des Services Publics Locaux – Compte rendu des travaux 2008 (pdf)

11- Editions du Grand Chalon - Approbation des conditions générales des contrats de vente et des grilles tarifaires des espaces publicitaires (pdf)

12 - Restructuration et réhabilitation du Centre Nautique - Révision de l’autorisation de programme (pdf)

13- Marché de fournitures et services - Service de maintenance des portes et portails automatiques - Groupement de commandes (pdf)

14- Marché de fournitures et services Service de maintenance des ascenseurs et monte-charges Groupement de commandes (pdf)

15- Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse Musique et Théâtre - Politique Tarifaire pour l'année scolaire 2009-2010 (pdf)

16- EPIC – Office du Tourisme et des Congrès - Désignation du représentant du Grand Chalon (pdf)

17- Transports Urbains – Modifications de la grille tarifaire (pdf)

18- Convention de délégation de Service de transport public de voyageurs de la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon du 20 décembre 2004 - avenant n°7 (pdf)

19- Aérodrome de Chalon-Champforgeuil – Licence IV - Acquisition (pdf)

20- Gestion des Déchets - Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets  (pdf)

21- Gestion des Déchets - Déchetteries - Ouverture d'une autorisation de programme - « Optimisation du réseau de déchetteries » (pdf)

22- Gestion des Déchets - Quai de transfert des déchets par voie fluviale - Autorisation de Programme (pdf)

23- Environnement - EPTB Saône et Doubs - Contribution exceptionnelle d'investissement pour l'aménagement de locaux (pdf)

24- Enseignement Supérieur - Participation au financement de la formation du CEFEDEM BOURGOGNE (pdf)

25- Enseignement supérieur - Pôle d'Enseignement de la Musique en Bourgogne - Convention cadre quadripartite et quadriennale 2009-2012 (pdf)

26- Enseignement supérieur - IUT - Achat d'équipements d'information et de communication - subvention exceptionnelle (pdf)

27- Espace Nautique - Aménagement des abords - Avenant à la convention financière (pdf)

28- Voirie - Déviation de la Rue du Bourg à Châtenoy Le Royal - Révision de l'autorisation de programme (pdf)

29- Voirie - Prolongement de la Rocade Chalon - Saint-Rémy - Révision de l'autorisation de programme (pdf)

30- Voirie -Réhabilitation de la ZI NORD - Première tranche - Révision de l'autorisation de programme (pdf)

31- EPCC Espace des Arts - Désignation des représentants du Grand Chalon au Conseil d'Administration (pdf)

32- Espace Nautique - Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours - P.O.S.S. (pdf)

33- Soutien à l'action culturelle - Association Mosaïques - Convention triennale 2009-2011 (pdf)

34- Projet de Rénovation Urbaine - convention PRU - Avenant simplifié « C » (pdf )

35- Emploi - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Modifications du règlement d'intervention communautaire (pdf)

36- Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage - Aires d'accueil de Châtenoy-le-Royal et Saint-Rémy - Demande de subventions (pdf)

37- Habitat - Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) - Programme d'Actions Territorial (PAT) 2009 (pdf)

38- Habitat - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Zone sud et côte chalonnaise (19 communes) (pdf)

39- Développement Numérique -Autorisation de Programme relative aux extensions du réseau de fibres optiques - Augmentation des crédits de paiement 2009 (pdf)

40- Mutualisation - Services aux Communes - Groupements de commandes ouverts aux communes membres - sel de déneigement ; fournitures administratives de bureau ; papier ; produits d'entretien (pdf)

41- Aménagement du Territoire - Parc d'Activités Val de Bourgogne - Convention Publique d'Aménagement - Avenant n°2 (pdf)

42- Comptes administratifs 2008 du Budget Général, des Budgets Annexes Transports Urbains, Locations Immobilières, Aérodrome (pdf)

43- Budget annexe - Locations Immobilières - Subvention exceptionnelle - Exercice 2009 (pdf)

44- Comptes de Gestion 2008 du Budget Général, des Budgets Annexes - Transports Urbains, Locations Immobilières, Aérodrome (pdf)

• transports urbains (pdf) 
• locations immobilières (pdf )

45- Budget annexe - Aérodrome - Subvention exceptionnelle - exercices 2008 et 2009 (pdf)

• aérodrome (pdf) 
• subvention exceptionnelle (pdf)
  

46- Affectation des résultats 2008 du Budget Général, des Budgets Annexes - Transports Urbains, Locations Immobilières, Aérodrome (pdf)

• affectation des résultats (pdf) 
• transports urbains (pdf)
• locations immobilières (pdf)
• aérodrome (pdf )
  

47- Budgets supplémentaires 2009

• décision modificative (pdf) 
• transports urbains (pdf)
• locations immobilières (pdf)
• aérodrome (pdf)
  

Voeu hélicoptère (pdf)

Questions diverses

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