Communauté d'Agglomération "Le Grand Chalon"

Délibérations du conseil communautaire

Pour toute demande de délibération, veuillez contacter le Grand Chalon au 03 85 94 15 15 et demander le Service des Assemblées et aux Communes

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Le fonctionnement et les élus

Le Président, les Vice-Présidents, le bureau, le conseil des Maires, le Conseil Communautaire, les commissions et les délibérations du Conseil Communautaire.

Le Président

Le président est l'organe exécutif du Grand Chalon. Il est élu par le conseil communautaire pour 6 ans.

Le Président

Les Vice-Présidents

Les Vice-présidents sont élus par le conseil communautaire parmi ses membres, pour une durée de 6 ans.

Les Vice-Présidents

Le Bureau

Le Bureau réunit le président, les vice-présidents ainsi que 14 membres élus au sein du Conseil Communautaire.

Le Bureau

Le Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire est composé de 85 délégués issus des conseils municipaux des 39 communes membres. Il règle par ses délibérations les affaires relevant de la compétence du Grand Chalon. Le Conseil Communautaire peut déléguer une partie de ses attributions au Bureau.

Le Conseil Communautaire

Le Conseil des Maires

Toutes les communes de l'agglomération y sont représentées par leur Maire et disposent chacune d'une voix, quelle que soit leur taille.
Le Conseil des maires intervient en amont des dossiers et émet un avis sur les questions importantes, avant examen des décisions par le Conseil Communautaire.

Le Conseil des Maires

Les commissions

Les commissions

Conseil de Développement du Chalonnais

La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable de juin 1999 prévoit l'obligation de créer des Conseils de Développement dans les Agglomérations et dans les Pays.

Aujourd'hui étant les liens existants entre le Grand Chalon et le Pays du Chalonnais, les deux collectivités ont choisi de dissoudre leurs Conseil de développement respectifs et de les remplacer par une instance unique dénommée : le Conseil de Développement du Chalonnais.

Conseil de Développement du Chalonnais

Conférence territoriale

Samedi 24 octobre 2009 s'est tenue la première conférence territoriale des élus municipaux du Grand Chalon. Le thème de cette conférence était "mieux répondre ensemble aux attentes des populations du Grand Chalon et aux enjeux de l'agglomération".

Conférence territoriale

Expressions Politiques

Les propos contenus dans les articles d'expression des groupes d'élus n'engagent pas la responsabilité du directeur de publication.

Expressions Politiques

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