Délibérations du conseil communautaire
Délibérations - Conseil Communautaire du 17 avril 2009
1- Désignation d'un secrétaire de séance (pdf)2- Adoption du PV de la séance du 28 novembre 2008 (pdf)
3- Liste des décisions prises par le Président en vertu de l'article 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 26/06/08 - Liste du 16 février au 24 mars 2009 (pdf)
4- Liste des décisions prises Bureau Communautaire - Décisions prises en vertu de l'article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 26 juin 2008. Liste du 23 février au 23 mars 2009 (pdf)
5- Délégations d’attributions accordées au Président - Modification de la liste (pdf)
6- Délégations d’attributions accordées au Bureau Communautaire - Modification de la liste (pdf)
7- Convention Départementale de Solidarité Urbaine 2008-2013 – Modifications partielles (pdf)
8- Ressources humaines - Tableau des effectifs - Transformations d’emplois (pdf)
9- Ressources Humaines - Espace Nautique - Tableau des effectifs - Transformations d’emplois (pdf)
10- Commande publique – Nouveau règlement intérieur (pdf)
11- Fournitures de service de télécommunications - Création d’un groupement de commandes (pdf)
13- Aménagement et Développement du Territoire - Etude de faisabilité et d’opportunité pour une structure unique d’Aménagement et de Développement du Territoire chalonnais (pdf)
14- Aménagement et développement du Territoire – Site de la Sucrerie – Convention publique d’aménagement - Avenant n°2 (pdf)
15- Délégation des Aides Publiques à la pierre - Bilan de l’année 2008 et avenant pour l’année 2009 (pdf)
16- Espace Nautique – Tarification - Ajustements et compléments tarifaires 2009 (pdf)
17- Affaires culturelles : Règlement d'intervention financière en matière culturelle - Révision et modification (pdf)
18- Affaires culturelles - Jazz-Club l'Arrosoir - Convention triennale 2009-2011 (pdf)
19- Environnement - Cit’ergie - Adhésion au groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne et la Ville de Chalon-sur- Saône pour la passation de marchés - Démarche de labellisation (pdf)
20- Environnement - Lancement d’une étude de faisabilité éolien – Demande de subvention (pdf)
21- Déplacements et Domaine Public : Association de Défense de la RCEA 71 – adhésion du Grand Chalon (pdf)
22- Voirie d'intérêt communautaire - Commune de Châtenoy Le Royal - Opération de la déviation de la Rue du Bourg - Convention de financement et maîtrise d’ouvrage à passer avec le Conseil général de Saône-et-Loire pour la phase « Travaux » (pdf)
23- Déplacements et Domaine Public - Espace Nautique - Convention de financement de l’aménagement des abords - Versement d’un fonds de concours à la Ville de Chalonsur- Saône (pdf)
24- Déplacements et Domaine Public : Gare de Chalon-sur-Saône - Convention de financement des études avant projet et projet pour la création d’un parking (pdf)
25- Déplacements et Domaine Public - Place de la gare et de ses abords - Convention de financement et d’aménagement - Avenant n°1 (pdf)
