Jeudi 17 septembre - 18h00 - Salle des fêtes - Lans

1 - Secrétaire de séance - Désignation (pdf)

2 - Procès Verbaux des séances des 17 avril 2009 et 11 juin 2009 - Adoption (pdf)

3 - Décisions prises par le Bureau Communautaire en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Séance du 6 juillet 2009 (pdf)

4 - Décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Liste du 15 mai au 4 août 2009 (pdf)

5 - Habitat - Gens du Voyage - Conseil d'administration de l'association "Le Pont" - Désignation d'un représentant à titre consultatif (pdf)

6 - Déplacements et Domaine Public - Interconnexion Sud TGV en Ile de France - Adhésion à l’association (pdf)

7 - Déplacements et Domaine Public - Association Bourgogne Mobilité Electrique - Adhésion et désignation de représentants (pdf)

8 - Délégations d’attributions au Président - Actualisation (pdf)

9 - Délégations d’attributions au Bureau Communautaire - Actualisation (pdf)

10 - Marchés de fournitures et services -Groupements de commandes ouverts aux communes membres – Mobilier administratif - Vêtements de travail (pdf)

11 - Marchés de fournitures et services - Création de cinq groupements de commandes (pdf)

12 - Gestion des déchets - Enlèvement des Ordures Ménagères - Exonérations au titre de l’année 2010 (pdf)

13 - ZAC Thalie Prés Devant Pont Paron - Participation de la Société BERMASYL au coût des équipements publics (pdf)

14 - Déplacements et Domaine Public - Plan de Déplacements Entreprise - Convention cadre tripartite, Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne / STAC / Entreprises (pdf)

15 - Déplacements et Domaine Public – Itinéraire cyclable d’intérêt d’agglomération entre Chalon-sur-Saône et Saint-Marcel – Convention d’occupation du domaine public départemental et entretien (pdf)

16 - Déplacements et Domaine Public - Orientations de la politique des transports urbains (pdf)

17 - Groupement de commandes avec Le Creusot-Montceau – Adhésion - Marché d’étude préalable à la création d'une agence d'urbanisme unique (pdf)

18 - Gestion des Déchets – Syndicat Mixte d’Etude et de Traitement des déchets ménagers et assimilés (SMET Nord Est 71) - Rapport annuel 2008 (pdf)

19 - Développement Durable - Espace Info Energie - Partenariat avec le CAUE 71 – Convention triennale 2009 2012 - Renouvellement (pdf)

20 - Enseignement supérieur – Soutien aux métiers de la métallurgie – Subvention exceptionnelle à la Jeune Chambre Economique (pdf)

21 - Marché de prestations intellectuelles - Etudes de simulation de trafic - Création d’un groupement de commandes (pdf)

22 - Voirie – Requalification des voiries de la ZI NORD – Conventions d’occupation temporaire à signer avec RFF (pdf)

23 - Marchés de fourniture et travaux - Groupement de commandes - Ville de Chalon-sur-Saône / Grand Chalon - Matériels de signalisation (pdf)

24 - Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse Musique et Théâtre - Subvention de fonctionnement auprès de l’Etat - Année 2009 (pdf)

25 - Réseau Metropolitain Rhin Rhône-Projet culturel Dazibao - Convention de partenariat entre la CACVB et la Ville de Chalon (pdf)

26 - SASP Racing Club Chalonnais - Convention d’objectifs tripartite pluriannuelle – Avenant n° 1 (pdf)

27 - Association Expressions Musique Plus – Subvention supplémentaire exceptionnelle de fonctionnement 2009 (pdf)

28 - Eau et Assainissement - Stratégie communautaire de gouvernance (pdf)

29 - Transports héliportés SAMU 71 – Participation financière du Grand Chalon (pdf)

Questions diverses  (pdf)