Délibérations du conseil communautaire - 10/12/2009
Délibérations du Conseil Communautaire du 10 décembre 2009
19 h - Salle des fêtes - SAINT-DESERT
2- Décisions prises par le Bureau Communautaire en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Séance du 26 Octobre 2009 (pdf)
3- Décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Liste du 28 Octobre au 13 Novembre 2009 (pdf)
4- Communauté d’Agglomération CHALON VAL de BOURGOGNE - Bureau Communautaire - Modification de la composition (pdf)
5- Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne - Election des 15ème et 16ème Vice-Présidents (pdf)
6- Communauté d’Agglomération CHALON VAL de BOURGOGNE - Election des 13ème et 14ème Membres du Bureau (pdf)
7- Ressources Humaines - Emploi - Transfert de la gestion du dispositif Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) à la Maison de l’Emploi et de la Formation (MEF) - (pdf)
8- Ressources-Humaines – Emplois fonctionnels - Frais de représentation (pdf)
9- Ressources-Humaines – Tableau des effectifs – Créations et transformations d’emplois (pdf)
10- Règlements de dommages (pdf)
11- Systèmes d’alarmes incendie - Groupement de commandes - Maintenance et vérification - Ville de Chalon-sur-Saône / CCAS / Grand Chalon (pdf)
13- ZAC THALIE PRES DEVANT PONT PARON – Etudes opérationnelles - Convention de financement tripartite Communauté d’Agglomération CHALON VAL de BOURGOGNE-SEM Val de Bourgogne-Ville de SAINT-REMY (pdf)
14- ZAC Thalie - Prés-Devant – Pont Paron - Approbation du Compte rendu annuel 2008 (pdf)
15- ZAE de la Sucrerie- Approbation du compte-rendu annuel 2008 (pdf)
16- ZAC du Parc d’Activités des Bords de Saône n°2 (PABS 2) - Approbation du compte-rendu annuel 2008 (pdf)
17- ZAC du Parc d’Activité du Val de Bourgogne (PAVB) – Approbation du Compte rendu annuel 2008 (pdf)
18- SEM Val de Bourgogne - Compte rendu d’activités des représentants de la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne siégeant au Conseil d’Administration - Exercice 2008 (pdf)
19- Développement économique - ADERC - Convention d’objectifs 2010 - 2012 (pdf)
20- Développement économique - Acquisition de la réserve foncière KODAK – Ouverture d’une Autorisation de Programme (pdf)
21- Projet de ZAC secteur « Entrée de Ville - Californie - Quais de Saône » - Extension du périmètre de l’opération d’aménagement d’intérêt communautaire (pdf)
22- Déplacements et Domaine Public – Convention cadre relative à la mise en oeuvre et à l’exploitation de l’intermodalité billettique en Bourgogne (pdf)
23- Délégation de Service Public de transport de voyageurs de la Communauté d’agglomération du Grand Chalon - Convention du 20 décembre 2004 - avenant n°8 (pdf)
24- Déplacements et Domaines Publics – Aménagement de l’itinéraire cyclable d’intérêt communautaire entre Chalon-sur- Saône et Châtenoy-le-Royal – Convention d’utilisation du domaine public et d’entretien (pdf)
25- Aménagement du Territoire – Schéma de Cohérence Territoriale – Ouverture d’une Autorisation de Programme (pdf)
26- Gestion des déchets – Facturation pour la collecte et le traitement des déchets assimilés à ceux des ménages – Tarification 2010 (pdf)
27- Gestion des déchets – Abonnements de manutention des bacs - Tarification 2010 (pdf)
28- Gestion des Déchets – Optimisation du réseau de déchetteries – Approbation du scénario et mise en oeuvre (pdf)
29- Environnement – Gestion des Zones Humides liées à la Rocade - Demande de Subventions (pdf)
30- Enseignement supérieur – IUT de Chalon-Sur-Saône Prorogation de la convention 2006-2009 (pdf)
31- Enseignement supérieur - Soutien à l’IUT de Chalon-Sur-Saône - Subvention 2010 (pdf)
32- Réalisation d’une étude Enseignement Supérieur et Recherche - Création d’un groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne et la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau (pdf)
33- Musiques actuelles - Équipements de studios - Demande de subvention auprès de la Région Bourgogne (pdf)
34- Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Projet d’établissement 2009-2013 (pdf)
35- Métropole Rhin Rhône – Programme d’expositions 2010 « Utopies et Innovation » – Demande de subvention auprès de la Région Bourgogne et du Département de Saône-et-Loire (pdf)
36- Sport de haut niveau - Convention d’objectifs tripartite pluriannuelle entre la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne, la Ville de Chalon-sur-Saône et la SEM ELAN SPORTIF CHALONNAIS – Avenant n° 1 (pdf)
37- Centre Nautique - Tarification 2010 (pdf)
38- Développement Numérique – Convention de Délégation de Service Public de construction et d’exploitation du réseau haut débit - Avenant n°5 (pdf)
39- Développement Numérique – Equipement Numérique des Groupes scolaires – Création d’une Autorisation de Programme (pdf)
40- Coopération décentralisée – Conventions cadre et financière entre la Communauté d’agglomération Chalon Val de Bourgogne et la Communauté des Communes du Plateau - Avenant n°1 à la convention cadre et Avenant n° 1 à la convention financière (pdf)
41- Fonds d’Agglomération aux projets communaux - Création et modalités de mise en oeuvre (pdf)
42- Services et prestations d’Agglomération aux communes – Définition et principes directeurs (pdf)
43- Budget principal – Délibération rectificative sur le budget général 2009 (pdf)
44- Budget Annexe Transports Urbains - Fixation du taux de Versement Transports pour 2010 (pdf)
45- Vote du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2010 (pdf)
46- Projet de Budgets Primitifs 2010 (pdf)
46-1 - Budget annexe aérodrome - subvention exceptionnelle - exercice 2010 (pdf)
46-2 - Budget annexe locations immobilières - subvention exceptionnelle - exercice 2010 (pdf)
46-3 - Budget annexe transports urbains - subvention exceptionnelle - exercice 2010 (pdf)
47 - Ressources humaines - Organigramme unique des services du Grand Chalon et de la Ville de Chalon-sur-Saône (pdf)
