Délibérations du Conseil Communautaire du 20 novembre 2009

19 h - Salle des fêtes - SAINT MARCEL

2- Décisions prises par le Bureau Communautaire en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Séance du 28 Septembre 2009 (pdf, txt)

3- Décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Liste du 19 Août au 20 Octobre 2009 (pdf, txt)

4- Règlement Intérieur - Modifications (pdf, txt)

5- Ressources-Humaines – Tableau des effectifs - Créations et transformations d’emplois (pdf, txt)

6- Patinoire place Sémard - Location et exploitation - Tarification (pdf, txt)

7- Aménagement de l’espace communautaire - Acquisition des bâtiments et terrains « William SAURIN » à Saint-Marcel (pdf, txt)

8- Développement économique - Incubateur Régional de Bourgogne - Participation au Congrès annuel 2009 du réseau RETIS (pdf, txt)

9- Déplacements et Domaines Publics – Aménagement de l’itinéraire cyclable d’intérêt communautaire entre Chalon-sur- Saône et Châtenoy-le-Royal – Convention d’utilisation du domaine public et d’entretien - point annulé en cours de séance

10- Déplacements et Domaines Publics - Projet de mobilité - Projet de convention entre la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne et la Régie de Quartier Ouest Chalonnais (pdf, txt)

11- Déplacements et Domaines Publics - Aménagement d'un parc relais sur la commune de Saint-Rémy - Définition de l'intérêt communautaire (pdf, txt)

13- Gestion des déchets – SMET Nord Est 71 - Adhésion de la Communauté de Communes du Tournugeois (pdf, txt)

14- Environnement – Association Atmosf’air Bourgogne – Renouvellement de la convention pour 2009 (pdf, txt)

15- Enseignement Supérieur – Pôle Nucléaire de Bourgogne – Espace Multisites Métallurgique en Bourgogne - Participation à l’achat d’équipements pour l’IUT de Chalon-sur-Saône (pdf, txt)

16- Voirie – Prolongement de la Rocade Chalon – Saint-Rémy - Révision de l’autorisation de programme (pdf, txt)

17- Voirie – Réhabilitation de la ZI NORD première tranche - Révision de l’autorisation de programme (pdf, txt)

18- Marché de travaux et aménagements de voirie - Groupement de commandes - Ville de Chalon-sur-Saône / Grand Chalon (pdf, txt)

19- Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Schéma départemental des enseignements artistiques - Demande de subvention de fonctionnement année 2009 (pdf, txt)

20- Métropole Rhin Rhône – Programme d’expositions 2010 « Utopies et Innovation » – Mise en place d’un pass culture (pdf, txt)

21- Economie sociale et solidaire ACTIVE - Pôle de l'économie solidaire - "La boite à projets" - Subvention (pdf, txt)

22- Habitat - Résidences Chalon Jeunes - Etude pour la réhabilitation du Foyer des Jeunes Travailleurs - Subvention (pdf, txt)

23- Habitat – Programme Local de l’Habitat - Subvention PASSFONCIER ® Dérogation au règlement (pdf, txt)

24- Petite Enfance - Observatoire d’Agglomération - Mise en place et orientations (pdf, txt)

25- Fonds de mutualisation - Budget Annexe - Création et modalités de répartition de la dotation 2009 (pdf, txt)

26- Décision Modificative n°2 - Exercice 2009 (pdf, txt)

27- Débat d'Orientations Budgétaires 2010