Délibérations du Conseil Comunautaire du 25 mars 2010

18h - Saint-Rémy - Salle Georges Brassens

1- Secrétaire de séance - Désignation (pdf)

2- Décisions prises par le Bureau Communautaire en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Séances des 30 novembre 2009 - 25 janvier 2010 - 22 février 2010 (pdf)

3- Décision prises par le Président en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Liste du 30 novembre 2009 au 26 février 2010 (pdf)

4- Procès Verbaux des séances des 17 septembre 2009 et 20 novembre 2009 - adoption (pdf)

5- Ressources Humaines - Vice-Présidents et Membres du Bureau Communautaire - Indemnités de fonction (pdf)

6- Ressources Humaines - Mutualisation - Directeur de Cabinet CACVB-Ville, Collaborateur de Cabinet CACVB-Ville (pdf)

7- Ressources Humaines - Fixation d'indemnités de stage (pdf)

8- Ressources Humaines - Régime indemnitaire - Actualisation réglementaire (pdf)

9- Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Transformations-Suppressions-Créations d'emplois (pdf)

10- Ressources Humaines - Indemnité forfaitaire annuelle pour remboursement de frais de déplacements

11- Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne - Rapport annuel d'activités 2009

12- Système d'Information des Ressources Humaines (SIRH) - Création d'un groupement de commandes Ville - Grand Chalon - CCAS (pdf)

13- Règlements de dommages (pdf)

14- Responsabilité civile - Indemnisation pour préjudice - Etablissements PATOUILLET (pdf)

15- Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Acquisition d'instruments de musique et de matériel musical - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne (pdf)

16- Acquisition de locaux à la société ICADE et échange avec la CASDEN - Avenue Georges Pompidou (pdf)

17- Commission d'Evaluation et de Suivi et de la Mutualisation - Rapport annuel 2009 (pdf)

18- Fonds d'Agglomération aux Projets Communaux - Règlement d'intervention (pdf)

19- Développement économique - Association du Pôle Nucléaire de Bourgogne - Subvention 2010 (pdf)

20- Développement économique - Pôle Nucléaire de Bourgogne Projet TOCATA (pdf)

21- Etude Préalable à l'Aménagement d'un Espace d'Activités Economiques "La Réserve Foncière" - Demande de subventions (pdf)

22- Déplacements et Domaines Publics - Convention relative à la création d'une tarification combinée TER Bourgogne + Zoom (pdf)

23- Bilan semestriel de l'utilisation de la carte Grand aiR' - Convention de Délégation de Service Public de transport de voyageurs de la Communauté d'Agglomération du Grand Chalon du 20 décembre 2004 - avenant n°9 (pdf)

24- Aménagement d'un Parc Relais (P+R) sur la commune de Saint-Rémy - Demande de subvention à la Région Bourgogne (pdf)

25- Déplacements et Domaines Publics - Schéma Directeur du Réseau Cyclable d'Intérêt d'Agglomération (pdf)

26- Déplacements et Domaines Publics - Projet "Point Mobilité" - Convention entre la Communauté d'Agglomération - Chalon Val de Bourgogne et la Régie de Quartier Ouest Chalonnais (pdf)

27- Contrat de Développement Territorial du Chalonnais - 2008/2013 - Avenant n°1 (pdf)

28- Conseil de Développement du Chalonnais (pdf)

29- Syndicat  Intercommunal des eaux de Châtenoy-en-Bresse, Lans et Oslon - Convention d'échange de données (pdf)

30- Charte GéoBourgogne pour le partage de l'Information Géographique - Adhésion (pdf)

31- Développement Numérique - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône et la Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne pour la réalisation de travaux coordonnés dans les rues piétonnes du centre ville de Chalon-sur-Saône (pdf)

32- Développement Numérique - Equipement de l'Espace Public Numérique - Commune de Lux - Demande de subventions (pdf)

33- Institut National de l'Origine et de la qualité - Convention d'échanges de données (pdf)

34- Environnement - Association des allergologues de Bourgogne - Franche Comté (ANAFORCAL) - Convention de partenariat (pdf)

35- Eau et Assainissement - Etude hydrogéologique complémentaire de la Z.I. Nord - Demande de Subventions (pdf)

36- Eau et Assainissement - Etude de faisabilité du transfert de compétences Eau et Assainissement à la CACVB (2 lots) - Demande de subventions (pdf)

37- Echanges internationaux - Règlement d'intervention financière - Modifications (pdf)

38- Programme d'action territorial - Délégation du Conseil Communautaire au-  Bureau Communautaire (pdf)

39- Habitat - Programmation du logement social 2010 (pdf)

40- Lancement d'une étude stratégique urbaine sur le Nord des Prés Saint-Jean (pdf)

41- Enseignement supérieur - CNAM Bourgogne ISNI - Ecole de la Navigaion Intérieure - Subvention au titre de l'année 2010 (pdf)

42- Enseignement supérieur - Etude exploratoire et stratégique sur l'enseignement supérieur et la recherche - Demande de subventions (pdf)

43- Enseignement supérieur - Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle de Bourgogne (CCSTIB) - Subvention au titre de l'année 2010 (pdf)

44- Enseignement supérieur - Arts et Métiers ParisTech - Institut Image - Création d'une plate-forme technologique de recherche et d'innovation - Subvention (pdf)

45- Animation culturelle - Festival Demigny on the rock - Convention triennale de financement 2010-2012 (pdf)

46- Animation culturelle - Musée de l'école en chalonnais - Convention triennale 2010-2012 (pdf)

47- Animation culturelle - Association les Musicaves - Convention triennale 2010-2012 (pdf)

Questions orales diverses