Salle des Fêtes Lamartine de SASSENAY à 18 h 00

1- Secrétaire de séance - Désignation (pdf)

2- Décisions prises par le Bureau Communautaire en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Séance des 29 mars, 26 avril, et 31 mai 2010 (pdf)

3- Décisions prises par le Président en vertu de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Liste du 3 mars 2010 au 11 juin 2010 (pdf)

4- Conseil de Développement du Chalonnais - Désignation des représentants du Grand Chalon (pdf)

5- Règlement de dommages (pdf)

6- Ressources-Humaines - Tableau des effectifs - Créations et transformations de postes (pdf)

7- Ressources-Humaines - Protection sociale des agents- Mutuelle Nationale Territoriale - Contrat de groupe - Signature (pdf)

8- Système d'Information - Acquisition d'équipements microinformatiques - Groupement de commandes - Ville de Chalon sur Saône/CCAS de Chalon-sur-Saône/Grand Chalon/Communes membres du Grand Chalon (pdf)

9- Système d'Information - Acquisition de licences logicielles - Groupement de commandes - Ville de Chalon-sur-Saône/Grand Chalon/CCAS de Chalon-sur-Saône - (pdf)

10- Système d'Information - Infrastructure de téléphonie - Groupement de commandes - Grand Chalon/Ville de Chalon sur Saône/CCAS de Chalon-sur-Saône (pdf)

11- Prestations topographiques, bornages et relevés - Groupement de commandes - Grand Chalon/Communes du Grand Chalon/CCAS de Chalon-sur-Saône (pdf)

12- Patrimoine Bâti - Vérification réglementaire des installations électriques et gaz du Patrimoine Bâti - Création d'un groupement de commandes - Ville de Chalon-sur-Saône / CCAS de Chalonsur-Saône / Grand Chalon - Années 2011 à 2013 (pdf)

13- Fonds d'Agglomération aux Projets Communaux - Premier appel à projets 2010 - Attribution de fonds de concours (pdf)

14- Développement économique - Subvention exceptionnelle relative à l'organisation de la manifestation « 10 ans d'activité de PREMICE » (pdf)

15- Développement Economique - Subvention exceptionnelle à la société CHALON FORMATION (pdf)

16- Aménagement et Développement du Territoire - Site de la Sucrerie - Convention Publique d'Aménagement - Avenant n°3 (pdf)

17- Enseignement supérieur - IUT / ENSAM - Cession du terrain d'assiette à l'Etat (pdf)

18- Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2009 (pdf)

19- Rue du Bourg à Châtenoy-le-Royal - Office National des Forêts - Assujettissement au Régime Forestier - Parcelle boisée AY 3 (pdf)

20- Restructuration du réseau zoom - Réalisation d'un Bus à Haut Niveau de Services - Modalités de la concertation (pdf)

21- Déplacement et Domaines Publics - Transport de voyageurs du Grand Chalon - Convention de Délégation de Service Public - Avenant n°10 (pdf)

22- Développement Numérique - Forum de la Fibre Optique - Fixation des tarifs et demande de subventions (pdf)

23- Développement numérique - Réseaux de fibres optiques - Mission de maîtrise d'oeuvre - Groupement de commandes Grand Chalon /Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau (pdf)

24- Gestion des déchets - Quai de transfert - Champforgeuil - Conventions diverses (pdf)

25- Gestion des déchets - Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (pdf)

26- Gestion des déchets - Etude sur les modalités de financement du service - Demande de subventions (pdf)

27- Gestion des Déchets - Etude d'opportunité et de faisabilité d'une « recyclerie/ressourcerie » - Demande de subventions (pdf)

28- Gestion des Déchets - Programme local de prévention - Signature d'un accord cadre (pdf)

29- Energie - Bâtiments communaux- Diagnostics énergétiques - Lancement de la démarche, participation des communes et demande de subventions (pdf)

30- Environnement - Association Atmosf'air Bourgogne - Convention 2010 - Renouvellement (pdf)

31- Environnement - EPTB Saône et Doubs -Contrat de rivière du bassin chalonnais - Convention de partenariat (pdf)

32- Habitat - OPAH "Sud et Côte Chalonnaise" - Règlement d'intervention financière du Grand Chalon (pdf)

33- Enseignement supérieur - Appel à Projets Etudiants -Nouveau règlement d'intervention (pdf)

34- Enseignement supérieur - Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Formation DNSPM - Subvention 2010 (pdf)

35- Animation culturelle - Centre National des Arts de la Rue l'Abattoir - Convention triennale 2010-2012 (pdf)

36- Animation culturelle - Le Réservoir - Convention triennale 2010-2012 (pdf)

37- Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse Musique et Théâtre - Politique Tarifaire - Année scolaire 2010/2011 (pdf)

38- Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse Musique et Théâtre - Enseignement Professionnel Initial - 3ème cycle - Subvention 2010 (pdf)

39- Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Refus du legs MAUNIER - ANNULE

40- Saônates d'été 2010 - Espace Nautique - Modalités de participation (pdf)

41- Dépenses imprévues - Information au Conseil Communautaire (pdf)

42-1 Budget Principal - Décision Modificative n°2 pour 2010 (pdf)

42-2 Budget Annexe Transports Urbains - Décision Modificative n°2 pour 2010 (pdf)

42-3 Budget Annexe Locations Immobilières - Décision Modificative n°2 pour 2010 (pdf)

43- Habitat - Délégation des aides à la pierre - Avenant à la convention initiale (pdf)

44- Conseils de surveillance de l'Hôpital William Morey et du Centre Hospitalier Spécialisé de Sevrey - Désignation des représentants du Grand Chalon (pdf)