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  • Réunion du Conseil Communautaire à Fontaines

    Organisation politique

    Des élus et des projets

L'organisation politique du Grand Chalon

Le Président et les Vice-présidents du Grand Chalon

A la tête de la Communauté d’Agglomération siège le Président. Il délègue la gestion de certaines compétences à 15 Vice-présidents. Ils sont élus par le Conseil communautaire pour une durée de 6 ans.

Le Conseil communautaire

Le Conseil communautaire est composé de 94 délégués. Chacune des 51 communes est représentée  proportionnellement à son nombre d’habitants.

Pour la première fois en 2014, 22 communes ont élu les Conseillers du Grand Chalon au suffrage universel direct. Dans les autres communes, les Conseillers communautaires sont désignés par le Conseil municipal.

Le Conseil communautaire est la seule instance délibérante. Il se réunit six fois par an en séance publique. Il vote le budget et détermine toutes les orientations de la politique communautaire et leur concrétisation en projets et actions.

Retrouvez ici les Procès verbaux des derniers Conseils communautaires.

Le Conseil des maires

Le Conseil des Maires est une instance de concertation. Il se réunit une dizaine de jours avant
chaque Conseil communautaire pour échanger et débattre sur les projets structurants de l’Agglomération.

Le Bureau communautaire

Siègent au Bureau communautaire le Président, les Vice-présidents et 11 membres élus au sein du Conseil communautaire. Ses compétences sont définies par le Conseil communautaire.

Le bureau communautaire tient une place importante au sein du Grand Chalon. Il se réunira tous les 15 jours le lundi de 16h à 17h30 pour échanger et débattre sur les projets de l’agglomération. Lors de ces réunions, les élus devront également examiner les projets de délibérations proposés au Conseil communautaire et prendre des décisions sur les sujets pour lesquels il a reçu une délégation.

Commissions et groupes de travail

Chaque année, début septembre, une conférence territoriale réunira tous les conseillers municipaux des 37 communes pour déterminer le programme de travail de quatre Commissions intercommunales.

Au sein de ces commissions, des groupes de travail seront chargés de faire des rapports sur des sujets déterminés. Les élus seront accompagnés par des étudiants stagiaires (INET, IRA, MasterAdministration publique et gestion des collectivités...). Ces rapports, après validation par le Président, pourront prendre la forme de délibérations.

Service des Assemblées et aux Communes

Hôtel d’Agglomération
23 avenue Georges Pompidou

Contact :
03 85 94 15 15

En savoir plus

Retrouvez le recueil des actes administratifs

Demandez une délibération

Retrouvez toutes les tribunes des groupes politiques publiées dans le Grand Chalon Magazine