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  • PLUi : dessinons le territoire de demain

    URBANISME

    PLUi : dessinons le territoire de demain

Liste des pièces du PLUI

Retrouvez sur cette page des pièces du PLUi arrêté lors du conseil communautaire du 25/10/2017.
Attention : le PLUi n'est pas encore applicable. En savoir plus sur le PLUi.

I.Rapport de présentation

1.Diagnostic fonctionnel et humain

2.Etat initial de l’environnement

2-1. Partie I

2-2.Partie II

3.Justification des choix

4.Evaluation environnementale 

II.Projet d’aménagement et de développement durables 

III.Règlement et annexes

 

1.Règlement

2.Annexe au règlement : Liste des emplacements réservés

3.Annexe au règlement : Liste des éléments protégés

4.Annexe au règlement : cahier de recommandations architecturales et paysagères (CAUE - Etude du petit patrimoine)

IV.Plans de zonage général

L'intégralité des plans de zonage général est classée par ordre alphabétique de communes. Vous pouvez visionner et/ou télécharger la pièce.

Liste des plans de zonage général. 

V.Plans de zonage : les centralités et principaux hameaux

Comme précédemment, les plans centralités et hameaux sont classés par ordre alphabétique.

 Liste des plans centralités et hameaux. 

VI.Orientations d’aménagement et de programmation

1.OAP Commerce

1-1.Plan Général

1-2.Commerce

2.OAP Sectorielles

VI.Les Annexes

Les annexes sont des servitudes et des compléments d'information qui comprennent entre autre les zonages d'eau et d'assainissement, les zonages archéologiques et les plans de servitudes d'utilité publique. Consultez l'ensemble de ces annexes.

Le Grand Chalon
Direction de l’Urbanisme

7, rue Georges Maugey
71100 Chalon-sur-Saône

Tél : 03 85 94 21 41

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