AVIS DE MARCHE 
FOURNITURES 


SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : 

C.A. Chalon Val de Bourgogne, 23 av G. Pompidou B.P. 90246, à l'attention de service commande 
publique, F-71106 Chalon-sur-Saône Cedex. Tél. 03 85 90 51 75. E-
mail : service.marches@chalonsursaone.fr. Fax 03 85 90 51 73. 
Adresse(s) internet : 

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.legrandchalon.fr. 
Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr. 


Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : 

Ville de Chalon sur Saône, hôtel de Ville B.P. 70092, Contact : service de la Commande Publique, F71321 
Chalon-sur-Saône Cedex. Tél. 03 85 90 50 75. E-mail : service.marches@chalonsursaone.fr. Fax 03 85 
90 50 73. URL : http://www.marches.e-bourgogne.fr. 

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des 
documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être 
obtenus : 


Ville de Chalon sur Saône, hôtel de Ville B.P. 70092, Contact : service de la Commande Publique, F71321 
Chalon-sur-Saône Cedex. Tél. 03 85 90 50 75. E-mail : service.marches@chalonsursaone.fr. Fax 03 85 
90 50 73. URL : http://www.marches.e-bourgogne.fr. 

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : 

Ville de Chalon sur Saône, hôtel de Ville B.P. 70092, Contact : service de la Commande Publique, F71321 
Chalon-sur-Saône Cedex. Tél. 03 85 90 50 75. E-mail : service.marches@chalonsursaone.fr. Fax 03 85 
90 50 73. URL : http://www.marche.e-bourgogne.fr. 

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : 
Organisme de droit public. 
Services généraux des administrations publiques. 
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. 


SECTION II : OBJET DU MARCHE 

II.1) DESCRIPTION 
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : 
fourniture et pose de mobilier urbain du réseau Zoom. 
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de 
services : 

Fournitures. 
Achat. 


Code NUTS FR263. 
II.1.3) L'avis implique : 
L'établissement d'un accord-cadre. 
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : 
Accord-cadre avec un seul opérateur. 
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 2. 

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : 
fourniture et pose de mobilier urbain du réseau Zoom. 
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 
34928400. 
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : 


II.1) 
DESCRIPTION 
Oui. 

II.1.8) Division en lots : 
Division en lots : Oui. 
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. 

II.1.9) Des variantes seront prises en considération : 
Oui. 
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ 
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 
montant sur la durée totale du marché : 
Lot no 1 : Mini : 50 000 euros (H.T.) -maxi : 250 000 euros ht 
Lot no 2 : Mini 30 000 euros (H.T.) -maxi : 125 000 euros ht 
Lot no 3 : 8 000 euros (H.T.) -maxi : 25 000 euros (H.T.). 

II.2.2) Options : 
Non. 
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION : 
Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat). 

INFORMATIONS SUR LES LOTS 

LOT no1 
INTITULÉ : 
1)DESCRIPTION SUCCINCTE : 


Abris bus 
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) : 
44212321. 
3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE : 

4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE 
COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 

5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS : 
Mini : 50 000 euros (H.T.) -maxi : 25 000 euros HT 
LOT no2 
INTITULÉ : 
1)DESCRIPTION SUCCINCTE : 
Poteau d'arrêt 
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) : 
34928440. 
3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE : 

4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE 
COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 

5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS : 
Mini : 30 000 euros (H.T.) -maxi : 125 000 euros HT 
LOT no3 
INTITULÉ : 
1)DESCRIPTION SUCCINCTE : 
Cabine sanitaire autonome 
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) : 


LOT no3 
44411000. 

3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE : 

4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE 
COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 

5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS : 

Mini : 8 000 euros (H.T.) -maxi : 25 000 euros HT 

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE 

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT 
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : 
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les 
réglementent : 

Financement : fonds propres de l'établissement 
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux 
conditions prévues à l'article 98 du CMP. 
Versement avance selon article 87 du CMP. 
Prix révisables. 


III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché 
: 

Candidat individuel ou groupement. 
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : 

Non. 

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION 

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au 
registre du commerce ou de la profession : 

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du 
candidat ou équivalent. 
III.2.2) Capacité économique et financière : 

III.2.3) Capacité technique : 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références de de 
3 ans portant sur des prestations similaires. 

III.2.4) Marchés réservés : 

Non. 

SECTION IV : PROCEDURE 

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE 
IV.1.1) Type de procédure : 

Ouverte. 
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : 
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : 

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION 

IV.2.1) Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des 
charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. 
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : 

Non. 

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF 

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 

TUMOBURBAIN2010. 


IV.1) TYPE DE PROCÉDURE 

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : 
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document 
descriptif : 

Documents payants : non. 
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 

6 septembre 2010 -17:00. 
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : 
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : 

français. 
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). 
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : 

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE : 

Non. 
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS 
COMMUNAUTAIRES : 

Non. 

VI.3) AUTRES INFORMATIONS : 

Les candidat devront adresser leur offre, soit électroniquement sur https://marches.e-bourgogne.fr sous la 
référence Tumoburbain2010, soit sur support papier à l'adresse postale indiquée ci dessous, dans ce cas 
utiliser un moyen permettant de donner date certaine à la réception et de garantir la confidentialité des 
offres. 
Précisions sur la rubrique non modifiable ll.3) durée du marché : 2 ans à compter de la notification. 
Précisions sur la rubrique ll.1.9) Les variantes sont autorisées. Elles peuvent porter uniquement sur le lot 
no 3 pour le système de raccordememnt d'évacuation des cabines sanitaires. 
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.e.r juillet 2010. 


VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS 

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : 
Tribunal administratif, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon Cedex. E-mail : greffe.tadijon@
juradm.fr. Tél. 03 80 73 91 00. URL : http://sagace.juradm.fr. Fax 03 80 73 39 89. 

Organe chargé des procédures de médiation : 

Comité Consultatif Inter Régional Amiable des Litiges, 194 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-
mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. 04 78 14 10 10. URL : http://ta-lyon.juradm.fr. Fax 04 78 14 10 65. 

VI.4.2) Introduction des recours : 
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : conformément aux articles L 551-1 et L 
551-13 du Code de Justice Administrative. 

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des 
recours : 

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 

1.e.r juillet 2010.